Déposée le 5 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EVASOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP domicilié(e) 106, Boulevard de la Croix Rousse,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 458 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMP Société par Actions Simplifiée - 106, Boulevard de la Croix Rousse,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 494887458
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517983 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660117 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-16
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660116 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-16
Energie électrique.
Générateurs solaires d'électricité.
Cellules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie.
Distribution d'électricité ; distribution d'électricité produite à partir de générateurs solaires ; distribution d'énergie ; informations en matière de distribution d'électricité et d'énergie.
Production d'énergie ; location de générateurs.
Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.
Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable.
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