Déposée le 6 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP PACKETIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTANOTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP PACKETIS domicilié(e) Treille - 16380 - Chazelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 221 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ROTANOTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMP PACKETIS SAS, Société par actions simplifiée - Treille - 16380 - Chazelles - France - SIREN 403221930
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156906 - Publication au BOPI 1999-11-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 27 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393505 - Publication au BOPI 2004-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467669 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467670 - Publication au BOPI 2008-01-24
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444877 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771907 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Inscription le 7 novembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°772303 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729957 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-05
Papier, carton, emballages et conditionnements constitués totalement ou partiellement en papier, en carton ou en matière plastique;services d'impression d'emballages en carton, d'étiquettes, de notices et de modes d'emploi; services d'emballage de produits
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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