Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valeur Patrimoniale Artisan
MMLPB

Numéro de dépôt :
4444629
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
Valeur Patrimoniale Artisan de MMLPB

Présentation de la marque Valeur Patrimoniale Artisan

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par MMLPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Valeur Patrimoniale Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est MMLPB domicilié(e) 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie PAROT domicilié(e) 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Valeur Patrimoniale Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valeur Patrimoniale Artisan arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

MMLPB a également déposé les autres marques suivantes : ici rien n'est fait ailleurs , Pastis Laborde , La baguette des copains , Maison Laborde OZOURT-40 , LE PRESQUE BASQUE FANTASQUE JUSQU'AU GOÛT , FicelleApéro , Le Pain des Marins , Le Presque Basque , Ici, tout est fait ailleurs (mais pas très loin!) , La P'tite BOULANGERIE


MMLPB - 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France


Madame Valérie PAROT - 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; farines diététiques non à usage médical ; farines pour pains et pâtisseries non à usage médical ; farines issues exclusivement de céréales de culture biologique ; pain ; biscottes, galettes ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; tourtes ; crêpes [alimentation] ; tortillas ; coulis de fruits [sauces] ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à pain ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses au chocolat ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; épices ; condiments ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affichettes, présentoirs, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires et notamment aide à l’installation et au développement de boulangeries /pâtisseries /restauration rapide consistant notamment à effectuer des audits, contribuer à l’élaboration de gammes de produits, et à l’accompagnement relatif à toutes opérations, y compris de communication, portant sur des boulangeries /pâtisseries /restauration rapide ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; reproduction de documents ; publicité, affichage, marketing ; service de publipostage notamment envoi d’informations, d’offres commerciales, de propositions de ventes, d’invitations et de prospectus publicitaires ; services de vente en gros et au détail de plats cuisinés ; services de vente en gros et au détail de produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie ; services de vente en gros et au détail de produits d'épicerie fine ; services de vente en gros et au détail de plateaux-repas ; services de vente en gros et au détail de vaisselle et de produits d'art de la table ; services de vente en gros et au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services de vente en gros et au détail d’ustensiles de cuisine ;

Affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; opérations et transactions financières ; placement de fonds ; services de financement, placements de fonds, transactions financières ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars, de glaciers ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la restauration ; restaurants libre-service ; restauration rapide [à emporter].