Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Délices du Bassin
MMLPB

Numéro de dépôt :
4585310
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
Les Délices du Bassin de MMLPB

Présentation de la marque Les Délices du Bassin

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par MMLPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délices du Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est MMLPB domicilié(e) 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Valérie Parot, Madame Valérie PAROT domicilié(e) 26 CRS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Les Délices du Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices du Bassin arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

MMLPB a également déposé les autres marques suivantes : ici rien n'est fait ailleurs , Pastis Laborde , La baguette des copains , Maison Laborde OZOURT-40 , LE PRESQUE BASQUE FANTASQUE JUSQU'AU GOÛT , FicelleApéro , Le Pain des Marins , Le Presque Basque , Ici, tout est fait ailleurs (mais pas très loin!) , La P'tite BOULANGERIE


MMLPB - 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France


Cabinet Valérie Parot, Madame Valérie PAROT - 26 CRS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; imprimés ; manuels ; revues ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livrets ; blocs (papeterie) ; catalogues ; objets de l’imprimerie ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballage pour bouteille en carton ou papier ; serviettes de table en papier, sets de table en papier, linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; verres [récipients] ; assiettes ; assiettes jetables ; plats ; plats en papier ; saladiers ; coupes à fruits ; services [vaisselle] ; services à café ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; coupelles ; raviers ; ustensiles de cuisson non électriques ; cafetières non électriques ; soupières ; marmites ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; batteries de cuisine ; poêles à frire ; pots ; chaudrons ; friteuses non électriques ; batteurs non électriques ; bouilloires non électriques ; grils [ustensiles de cuisson] ; lèchefrites ; passoires ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boites à casse-croutes ; boites à pain ; bonbonnières ; services à thé ; théières ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; boîtes à pain ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bouteilles ; récipients calorifuges pour aliments ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; bouchons de verre ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; brocs ; flasques de poche ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; tire-bouchons électriques et non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; gaufriers non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; huiliers ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; moulins à café à main ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; rouleaux à pâtisserie ; râpes de cuisine ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; pilons [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poches à douilles ; carrousels [articles de cuisine] ; tapis à pâtisserie ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à usage domestique ; mugs ; shakers ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; récipients pour la cuisine ; sacs isothermes ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ronds de serviettes ; porte-couteaux pour la table ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; sorbetières ; percolateurs à café non électriques ; tamis [ustensiles de ménage] ; poteries ; ramasse-miettes ; torchons [chiffons] de nettoyage ;

Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; beurre ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, crustacés, volaille et/ou gibier et/ou légumes ; bouillons ; potages ; consommés ; charcuterie ; salades de légumes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; tapenade ; fromages ; marmelades ; pommes chips ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; farines diététiques non à usage médical ; farines pour pains et pâtisseries non à usage médical ; farines issues exclusivement de céréales de culture biologique ; pain ; biscottes, galettes ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; tourtes ; tortillas ; coulis de fruits [sauces] ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à pain ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses au chocolat ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; épices ; condiments ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affichettes, présentoirs, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires et notamment aide à l’installation et au développement de boulangeries /pâtisseries /restauration rapide consistant notamment à effectuer des audits, contribuer à l’élaboration de gammes de produits, et à l’accompagnement relatif à toutes opérations, y compris de communication, portant sur des boulangeries /pâtisseries /restauration rapide ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; reproduction de documents ; publicité, affichage, marketing ; service de publipostage notamment envoi d’informations, d’offres commerciales, de propositions de ventes, d’invitations et de prospectus publicitaires ; services de vente en gros et au détail de plats cuisinés ; services de vente en gros et au détail de produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie ; services de vente en gros et au détail de produits d'épicerie fine ; services de vente en gros et au détail de plateaux-repas ; services de vente en gros et au détail de vaisselle et de produits d'art de la table ; services de vente en gros et au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services de vente en gros et au détail d’ustensiles de cuisine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.