Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Trop-Capienne
MMLPB

Numéro de dépôt :
4430806
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
La Trop-Capienne de MMLPB

Présentation de la marque La Trop-Capienne

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par MMLPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Trop-Capienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est MMLPB domicilié(e) 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie PAROT domicilié(e) 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque La Trop-Capienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Trop-Capienne arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

MMLPB a également déposé les autres marques suivantes : ici rien n'est fait ailleurs , Pastis Laborde , La baguette des copains , Maison Laborde OZOURT-40 , LE PRESQUE BASQUE FANTASQUE JUSQU'AU GOÛT , FicelleApéro , Le Pain des Marins , Le Presque Basque , Ici, tout est fait ailleurs (mais pas très loin!) , La P'tite BOULANGERIE


MMLPB - 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France


Madame Valérie PAROT - 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; imprimés ; manuels ; revues ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livrets ; blocs (papeterie) ; catalogues ; objets de l’imprimerie ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballage pour bouteille en carton ou papier ; serviettes de table en papier, sets de table en papier, linge de table en papier ;

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; farines diététiques non à usage médical ; farines pour pains et pâtisseries non à usage médical ; farines issues exclusivement de céréales de culture biologique ; pain ; biscottes, galettes ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; tourtes ; crêpes [alimentation] ; tortillas ; coulis de fruits [sauces] ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à pain ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses au chocolat ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; épices ; condiments ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés.