Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par MMLPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La P'tite Patisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est MMLPB domicilié(e) 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie PAROT domicilié(e) 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque La P'tite Patisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMLPB - 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France
Madame Valérie PAROT - 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Inscription le 16 octobre 2018 - Retrait partiel n°735692 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; calendriers ; blocs (papeterie) ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballage pour bouteille en carton ou papier ; serviettes de table en papier, sets de table en papier, linge de table en papier ;
Verrerie et faïence non comprises dans d'autres classes ; verres [récipients] ; saladiers ; coupes à fruits ; services à café ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; cafetières non électriques ; soupières ; marmites ; moules à glaçons ; poêles à frire ; pots ; chaudrons ; friteuses non électriques ; bouilloires non électriques ; grils [ustensiles de cuisson] ; lèchefrites ; passoires ; beurriers ; boites à casse-croutes ; boites à pain ; bonbonnières ; services à thé ; théières ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; boîtes à pain ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bouteilles ; récipients calorifuges pour aliments ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; bouchons de verre ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; brocs ; flasques de poche ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; tire-bouchons électriques et non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; huiliers ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; moulins à café à main ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; râpes de cuisine ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; pilons [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; carrousels [articles de cuisine] ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à usage domestique ; shakers ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; sacs isothermes ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ronds de serviettes ; porte-couteaux pour la table ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; sorbetières ; percolateurs à café non électriques ; poteries ; ramasse-miettes ; torchons [chiffons] de nettoyage ;
Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; beurre ; yaourts ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, crustacés, volaille et/ou gibier et/ou légumes ; bouillons ; potages ; consommés ; charcuterie ; salades de légumes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; tapenade ; fromages ; marmelades ; tous ces produits étant en conserve, congelés ou surgelés ; pommes chips ;
Café ; thé ; riz ; tapioca ; pain ; biscottes ; confiserie ; glaces comestibles ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; sandwiches ; pizzas ;
tortillas ; pâte à pain ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; poudres pour glaces alimentaires ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affichettes, présentoirs, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; service de publipostage notamment envoi d’informations, d’offres commerciales, de propositions de ventes, d’invitations et de prospectus publicitaires ;
Divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; publication de livres ; publication électronique de livres, de périodiques et de revue en ligne ; mise à disposition de films.
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