Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par MMLPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La P'tite BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est MMLPB domicilié(e) 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie PAROT domicilié(e) 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque La P'tite BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMLPB - 5 Avenue Franco Russe - 75007 - Paris - France
Madame Valérie PAROT - 26 Cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764644 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; imprimés ; manuels ; revues ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livrets ; blocs (papeterie) ; catalogues ; objets de l’imprimerie ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballage pour bouteille en carton ou papier ; serviettes de table en papier, sets de table en papier, linge de table en papier ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; verres [récipients] ; assiettes ; assiettes jetables ; plats ; plats en papier ; saladiers ; coupes à fruits ; services [vaisselle] ; services à café ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; coupelles ; raviers ; ustensiles de cuisson non électriques ; cafetières non électriques ; soupières ; marmites ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; batteries de cuisine ; poêles à frire ; pots ; chaudrons ; friteuses non électriques ; batteurs non électriques ; bouilloires non électriques ; grils [ustensiles de cuisson] ; lèchefrites ; passoires ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boites à casse-croutes ; boites à pain ; bonbonnières ; services à thé ; théières ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; boîtes à pain ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bouteilles ; récipients calorifuges pour aliments ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; bouchons de verre ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; brocs ; flasques de poche ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; tire-bouchons électriques et non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; gaufriers non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; huiliers ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; moulins à café à main ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; rouleaux à pâtisserie ; râpes de cuisine ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; pilons [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poches à douilles ; carrousels [articles de cuisine] ; tapis à pâtisserie ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à usage domestique ; mugs ; shakers ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; récipients pour la cuisine ; sacs isothermes ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ronds de serviettes ; porte-couteaux pour la table ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; sorbetières ; percolateurs à café non électriques ; tamis [ustensiles de ménage] ; poteries ; ramasse-miettes ; torchons [chiffons] de nettoyage ;
Services d'éducation dans le domaine culinaire ; services de formation et de perfectionnement professionnels dans le domaine de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de la confiserie et de glacier ; formation ; divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; organisation et préparation de manifestations publiques et privées, en particulier réceptions, telles que fêtes d'entreprises, événements d'entreprises, séminaires d'entreprises, événements associatifs, cérémonies de mariage et fêtes d'anniversaire ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de réception, colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseil en matière d’éducation ou de formation) ; formation continue aux métiers de la boulangerie /pâtisserie /confiserie /glacier ; recyclage professionnel ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication électronique de livres, de périodiques et de revue en ligne ; académies (éducation) ; enseignement par correspondance ; mise à disposition de films ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars, de glaciers ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la restauration ; restaurants libre-service ; restauration rapide [à emporter].
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