ESSENTIELLE INCAPACITE DE TRAVAIL 75% CAPITAL DECES 70%
Présentation de la marque ESSENTIELLE INCAPACITE DE TRAVAIL 75% CAPITAL DECES 70%
Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par la société MMJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSENTIELLE INCAPACITE DE TRAVAIL 75% CAPITAL DECES 70% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESSENTIELLE INCAPACITE DE TRAVAIL 75% CAPITAL DECES 70% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIELLE INCAPACITE DE TRAVAIL 75% CAPITAL DECES 70% arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.
MMJ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11