Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROSEBUD"
Mme Veuve ROLLIN ROTH LE GENTIL Annick

Numéro de dépôt :
94544940
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque "ROSEBUD"

Déposée le 16 novembre 1994 par la société Mme Veuve ROLLIN ROTH LE GENTIL Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ROSEBUD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société Mme Veuve ROLLIN ROTH LE GENTIL Annick domicilié(e) 11 bis rue Delambre, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 563 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROLLIN ROTH LE GENTIL - France.

La marque "ROSEBUD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROSEBUD" est expirée depuis le 16 novembre 2004.


Mme Veuve ROLLIN ROTH LE GENTIL Annick - 11 bis rue Delambre, 75014 PARIS - France - SIREN 784563222


Mme ROLLIN ROTH LE GENTIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Hôtellerie - Restauration - Bar