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Marques déposées par la société Mme VAU MICHEL AUDREY
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DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE
Mme VAU MICHEL AUDREY

Numéro de dépôt :
4230350
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
DOMAINE DE L\'ABBAYE SAINT HILAIRE de Mme VAU MICHEL AUDREY

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE

Déposée le 1 décembre 2015 par la société Mme VAU MICHEL AUDREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société Mme VAU MICHEL AUDREY domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea les domaines de provence, Mme VAU MICHEL AUDREY domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

La marque DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ABBAYE SAINT HILAIRE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


Mme VAU MICHEL AUDREY - ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France - SIREN 379789787


scea les domaines de provence, Mme VAU MICHEL AUDREY - ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.