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Marques déposées par la société Mme Vatan Arielle et André Vatan
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LES CHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARMES
Mme Vatan Arielle et André Vatan

Numéro de dépôt :
3099436
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque LES CHARMES

Déposée le 3 mai 2001 par la société Mme Vatan Arielle et André Vatan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société Mme Vatan Arielle et André Vatan domicilié(e) Chaudoux, Mme Vatan Arielle agissant en qualité de représentant légal des enfants mineurs: Vatan Aimée, Vatan Adrien et Vatan Antoine, 18300 Verdigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 972 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vatan Arielle - France.

La marque LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMES est expirée depuis le 3 mai 2011.


Mme Vatan Arielle et André Vatan - Chaudoux, Mme Vatan Arielle agissant en qualité de représentant légal des enfants mineurs: Vatan Aimée, Vatan Adrien et Vatan Antoine, 18300 Verdigny - France - SIREN 320972565


Vatan Arielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vins.