Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi
Mme Valérie RAMONDOU

Numéro de dépôt :
4097686
Date de dépôt :
15/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2024
SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d\'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi de Mme Valérie RAMONDOU

Présentation de la marque SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi

Déposée le 15 juin 2014 par la société Mme Valérie RAMONDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société Mme Valérie RAMONDOU domicilié(e) 14 avenue des lilas - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 965 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme de services à la personne, Mme RAMONDOU Valérie domicilié(e) 14 avenue des lilas - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIR ET PLUS La réponse adaptée aux besoins d'apprendre autrement – Enseignement spécialisé chez soi est expirée depuis le 15 juin 2024.


Mme Valérie RAMONDOU - 14 avenue des lilas - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 801965468


Organisme de services à la personne, Mme RAMONDOU Valérie - 14 avenue des lilas - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Éducation.