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Marques déposées par la société Mme TAVERNA ANNE-MARIE
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MAS DE LA FEE NOMENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE LA FEE NOMENE
Mme TAVERNA ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
3897503
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
MAS DE LA FEE NOMENE de Mme TAVERNA ANNE-MARIE

Présentation de la marque MAS DE LA FEE NOMENE

Déposée le 14 février 2012 par la société Mme TAVERNA ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE LA FEE NOMENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Mme TAVERNA ANNE-MARIE domicilié(e) 9 CHEMIN DES FAYSSES - 34150 - MONTPEYROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 292 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TAVERNA ANNE-MARIE domicilié(e) 9 CHEMIN DSE FAYSSES - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque MAS DE LA FEE NOMENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE LA FEE NOMENE est expirée depuis le 14 février 2022.


Mme TAVERNA ANNE-MARIE - 9 CHEMIN DES FAYSSES - 34150 - MONTPEYROUX - France - SIREN 518292602


Mme TAVERNA ANNE-MARIE - 9 CHEMIN DSE FAYSSES - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.