Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOURS DE DOMY
Mme SIMON Dominique

Numéro de dépôt :
4180374
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
NOURS DE DOMY de Mme SIMON Dominique

Présentation de la marque NOURS DE DOMY

Déposée le 12 mai 2015 par la société Mme SIMON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOURS DE DOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la société Mme SIMON Dominique domicilié(e) 37 Méminas - 23000 - LA SAUNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 101 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOURS DE DOMY, Mme SIMON Dominique domicilié(e) 37 Méminas - 23000 - LA SAUNIERE - France.

La marque NOURS DE DOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOURS DE DOMY arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


Mme SIMON Dominique - 37 Méminas - 23000 - LA SAUNIERE - France - SIREN 801101239


NOURS DE DOMY, Mme SIMON Dominique - 37 Méminas - 23000 - LA SAUNIERE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Jouet : ours en tissus polaire et coton.