Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*Passe, passe, passera…*
Mme Séverine LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
3778074
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
*Passe, passe, passera…* de Mme Séverine LEFEBVRE

Présentation de la marque *Passe, passe, passera…*

Déposée le 27 octobre 2010 par la société Mme Séverine LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *Passe, passe, passera…* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société Mme Séverine LEFEBVRE domicilié(e) Les Vaux - 72510 - ST JEAN DE LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 994 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Séverine LEFEBVRE domicilié(e) Les Vaux - 72510 - ST JEAN DE LA MOTTE - France.

La marque *Passe, passe, passera…* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *Passe, passe, passera…* est expirée depuis le 27 octobre 2020.


Mme Séverine LEFEBVRE - Les Vaux - 72510 - ST JEAN DE LA MOTTE - France - SIREN 527994883


Mme Séverine LEFEBVRE - Les Vaux - 72510 - ST JEAN DE LA MOTTE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Meubles, glaces, cadres. Objets d'arts en bois, cire, platre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pou vêtements ; commodes ; cousins ; étagères ; récipient d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Linge de lit.

Vêtements, chaussures, chapellerie : chemises ; vêtements ; en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets : Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection.