Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR REYNAUD
Mme SCLAFER CHANTAL

Numéro de dépôt :
3859964
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/09/2021
LA TOUR REYNAUD de Mme SCLAFER CHANTAL

Présentation de la marque LA TOUR REYNAUD

Déposée le 19 septembre 2011 par la société Mme SCLAFER CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA TOUR REYNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société Mme SCLAFER CHANTAL domicilié(e) No 3 MAINE REYNAUD - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 903 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sclafer Chantal domicilié(e) No 3 Maine Reynaud - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France.

La marque LA TOUR REYNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR REYNAUD est expirée depuis le 19 septembre 2021.

Mme SCLAFER CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR REYNAUD


Mme SCLAFER CHANTAL - No 3 MAINE REYNAUD - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France - SIREN 334903697


Sclafer Chantal - No 3 Maine Reynaud - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643724 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée.