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Marques déposées par la société Mme SAUTS Marie
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LA FABRIQUE ARTISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE ARTISANE
Mme SAUTS Marie, agissant au nom et pour le compte de la société La Fabrique Artisane en cours de formation

Numéro de dépôt :
4044917
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2023
LA FABRIQUE ARTISANE de Mme SAUTS Marie

Présentation de la marque LA FABRIQUE ARTISANE

Déposée le 29 octobre 2013 par la société Mme SAUTS Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FABRIQUE ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société Mme SAUTS Marie domicilié(e) Las tutos - 31430 - POUY DE TOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 323 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAUTS Marie domicilié(e) Las tutos - 31430 - POUY DE TOUGES - France.

La marque LA FABRIQUE ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE ARTISANE est expirée depuis le 29 octobre 2023.


Mme SAUTS Marie, agissant au nom et pour le compte de la société La Fabrique Artisane en cours de formation - Las tutos - 31430 - POUY DE TOUGES - France - SIREN 798323093


Mme SAUTS Marie - Las tutos - 31430 - POUY DE TOUGES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Tous ces services étant fournis par un artisan.