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Marques déposées par la société Mme POUS Françoise
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VOILE & TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILE & TOILE
Mme POUS Françoise

Numéro de dépôt :
3059303
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010
VOILE & TOILE de Mme POUS Françoise

Présentation de la marque VOILE & TOILE

Déposée le 13 octobre 2000 par la société Mme POUS Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOILE & TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société Mme POUS Françoise domicilié(e) SARL Lever de Rideau, 68 - Allées de MORLAAS, 64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 110 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POUS Françoise - France.

La marque VOILE & TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE & TOILE est expirée depuis le 13 octobre 2010.


Mme POUS Françoise - SARL Lever de Rideau, 68 - Allées de MORLAAS, 64000 PAU - France - SIREN 398110452


Mme POUS Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : Rideaux - plaids - coussins - nappes.