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Marques déposées par la société Mme PERROT épouse CHALAND Josette
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DOMAINE DES CHAZELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAZELLES
Mme PERROT épouse CHALAND Josette

Numéro de dépôt :
1272803
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAZELLES

Déposée le 3 mai 1984 par la société Mme PERROT épouse CHALAND Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mme PERROT épouse CHALAND Josette domicilié(e) 71260 VIRE (dossier no 2031006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 639 021 .

La marque DOMAINE DES CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHAZELLES est expirée depuis le 3 mai 2004.


Mme PERROT épouse CHALAND Josette - 71260 VIRE (dossier no 2031006) - France - SIREN 778639021


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1994 n°2031006 - Publication au BOPI 1994-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES CHAZELLES".