HumaCité
Présentation de la marque HumaCité
Déposée le 13 décembre 2001 par la société Mme PATRIARCHE Anouck HumaCité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HumaCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HumaCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HumaCité est expirée depuis le 13 décembre 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03