Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA AQUA NATURES
Mme NOBRE Laurence

Numéro de dépôt :
3966807
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
SPA AQUA NATURES de Mme NOBRE Laurence

Présentation de la marque SPA AQUA NATURES

Déposée le 3 décembre 2012 par la société Mme NOBRE Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPA AQUA NATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société Mme NOBRE Laurence domicilié(e) 37 rue Monge - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 948 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NOBRE Laurence domicilié(e) 37 rue Monge - 21000 - DIJON - France.

La marque SPA AQUA NATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA AQUA NATURES est expirée depuis le 3 décembre 2022.


Mme NOBRE Laurence - 37 rue Monge - 21000 - DIJON - France - SIREN 316948728


Mme NOBRE Laurence - 37 rue Monge - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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