Déposée le 16 mai 1989 par la société Mme MOISSET Marie-José Profession Libérale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI),
la marque française « "LE GRENIER DU BOURG" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Mme MOISSET Marie-José Profession Libérale domicilié(e) " Le Grenier du Bourg ", 19, quai de la Libération, 81800 RABASTENS (dossier no 2144925) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 244 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOISSET Marie-José domicilié(e) (dossier no 2144925) - France.
La marque "LE GRENIER DU BOURG" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE GRENIER DU BOURG" est expirée depuis le 16 mai 2009.
Mme MOISSET Marie-José Profession Libérale - " Le Grenier du Bourg ", 19, quai de la Libération, 81800 RABASTENS (dossier no 2144925) - France - SIREN 351244645
Mme MOISSET Marie-José - (dossier no 2144925) - France
Renouvellement avec limitation le 12 mai 1999 n°2144925 - Publication au BOPI 1999-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Réfection et habillage en tissus de meubles et objets à tapisser, à savoir : Tentures, rideaux, voilages, stores d'intérieur en matière textile, bandeaux, embrasses, articles pour literie et linge de lit, dessus de lit, couvre-pieds, couettes, édredons, matelas, tous produits textiles en matière de décoration et ameublement ; carcasses et objets à tapisser. Couture d'ameublement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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