Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC
Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri

Numéro de dépôt :
3105232
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/05/2011
CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D\'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC de Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri

Présentation de la marque CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC

Déposée le 23 mai 2001 par la société Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri domicilié(e) Domaine du GRAND QUATOURZE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 097 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri - France.

La marque CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND QUATOURZE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTEAUX DU LANGUEDOC est expirée depuis le 23 mai 2011.


Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri - Domaine du GRAND QUATOURZE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 324097989


Mme Mieur ESPINASSE Sylvia et Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée coteaux du languedoc