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Marques déposées par la société Mme MASSON FRANCOISE
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CITY OF SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY OF SUN
Mme MASSON FRANCOISE

Numéro de dépôt :
95572931
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque CITY OF SUN

Déposée le 22 mai 1995 par la société Mme MASSON FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY OF SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la société Mme MASSON FRANCOISE domicilié(e) 19, Ave D'ATHENES, ST ASSISCLE, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 731 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MASSON FRANCOISE - France.

La marque CITY OF SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY OF SUN est expirée depuis le 22 mai 2005.


Mme MASSON FRANCOISE - 19, Ave D'ATHENES, ST ASSISCLE, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 391731627


Mme MASSON FRANCOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Cuirs et imitation du cuir tissus à usage textile.Produits textile à savoir: linge de maison, serviette de plage, de bain Vêtements, chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.