Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PERAIL DE MILLAU
Mme MASSEBIAU Jeanine

Numéro de dépôt :
1618930
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
28/06/2009
LE PERAIL DE MILLAU de Mme MASSEBIAU Jeanine

Présentation de la marque LE PERAIL DE MILLAU

Déposée le 28 juin 1989 par la société Mme MASSEBIAU Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LE PERAIL DE MILLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mme MASSEBIAU Jeanine domicilié(e) Les chemins du Clot, 12230 LA CAVALERIE (dossier no 2147390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 231 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME MASSEBIAU Jeanine domicilié(e) (dossier no 2147390) - France.

La marque LE PERAIL DE MILLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERAIL DE MILLAU est expirée depuis le 28 juin 2009.

Mme MASSEBIAU Jeanine a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGEON FERMIER


Mme MASSEBIAU Jeanine - Les chemins du Clot, 12230 LA CAVALERIE (dossier no 2147390) - France - SIREN 349231704


MME MASSEBIAU Jeanine - (dossier no 2147390) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1999 n°2147390 - Publication au BOPI 1999-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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