Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMAGEON FERMIER
Mme MASSEBIAU Jeanine

Numéro de dépôt :
1618929
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
28/06/2009
FROMAGEON FERMIER de Mme MASSEBIAU Jeanine

Présentation de la marque FROMAGEON FERMIER

Déposée le 28 juin 1989 par la société Mme MASSEBIAU Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « FROMAGEON FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mme MASSEBIAU Jeanine domicilié(e) Les Chemins du Clot, 12230 LA CAVALERIE (dossier no 2147391) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 231 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MASSEBIAU Jeanine domicilié(e) (dossier no 2147391) - France.

La marque FROMAGEON FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGEON FERMIER est expirée depuis le 28 juin 2009.

Mme MASSEBIAU Jeanine a également déposé les autres marques suivantes : LE PERAIL DE MILLAU


Mme MASSEBIAU Jeanine - Les Chemins du Clot, 12230 LA CAVALERIE (dossier no 2147391) - France - SIREN 349231704


Mme MASSEBIAU Jeanine - (dossier no 2147391) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1999 n°2147391 - Publication au BOPI 1999-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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