Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EDOUARD DUVAL
Numéro de dépôt :
3659914
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EDOUARD DUVAL
Déposée le 24 juin 2009 par la société Mme Marie-Christine LASVIGNE et M. Edouard DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDOUARD DUVAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554590 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27