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Marques déposées par monsieur Mme MARAVAL PIERRE Mr MARAVAL OLIVIER
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Domaine MARAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine MARAVAL
Mr Mme MARAVAL PIERRE Mr MARAVAL OLIVIER

Numéro de dépôt :
99807182
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque Domaine MARAVAL

Déposée le 4 août 1999 par monsieur Mme MARAVAL PIERRE Mr MARAVAL OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine MARAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est monsieur Mme MARAVAL PIERRE Mr MARAVAL OLIVIER domicilié(e) Rte d'OCCITANIE, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mme MARAVAL PIERRE - France.

La marque Domaine MARAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MARAVAL est expirée depuis le 4 août 2009.


Mr Mme MARAVAL PIERRE Mr MARAVAL OLIVIER - Rte d'OCCITANIE, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - France


Mr Mme MARAVAL PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) à savoir vins de pays rouge rosé blanc, vins d'appellation d'origine rouge rosé blanc provenant du domaine MARAVAL eaux de vie d'appellation d'origine.