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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MME LEVEQUE Marianick Gérante L.M
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MACHIN CHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACHIN CHOUETTE
MME LEVEQUE Marianick Gérante SARL L.M.

Numéro de dépôt :
99787707
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque MACHIN CHOUETTE

Déposée le 13 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MME LEVEQUE Marianick Gérante L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACHIN CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MME LEVEQUE Marianick Gérante L.M domicilié(e) 28 rue St Jean, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 863 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L.M MME LEVEQUE - France.

La marque MACHIN CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACHIN CHOUETTE est expirée depuis le 13 avril 2009.


MME LEVEQUE Marianick Gérante SARL L.M. - 28 rue St Jean, 79000 NIORT - France - SIREN 420863730


SARL L.M MME LEVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Lampes en fleurs séchées. Composition florale en fleurs artificielles. Rideaux prêt à poser et nappes en matières textiles ou en plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.