Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mme LEMOINE SEVERINE
/
DOMAINE DES CIGALOUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CIGALOUNES
Mme LEMOINE SEVERINE

Numéro de dépôt :
3099359
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2011
DOMAINE DES CIGALOUNES de Mme LEMOINE SEVERINE

Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALOUNES

Déposée le 10 mai 2001 par la société Mme LEMOINE SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CIGALOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la société Mme LEMOINE SEVERINE domicilié(e) RUE FREDERIC MISTRAL, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 494 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEMOINE SEVERINE - France.

La marque DOMAINE DES CIGALOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CIGALOUNES est expirée depuis le 10 mai 2011.


Mme LEMOINE SEVERINE - RUE FREDERIC MISTRAL, 30126 TAVEL - France - SIREN 423494566


Mme LEMOINE SEVERINE - France


Publication - Publication au BOPI 2001-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Republication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée.