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Marques déposées par monsieur Mme Jean Marie VILALTA
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Domaine de Biroben
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Biroben
Mr Mme Jean Marie VILALTA

Numéro de dépôt :
3101382
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2011
Domaine de Biroben de Mme Jean Marie VILALTA

Présentation de la marque Domaine de Biroben

Déposée le 21 mai 2001 par monsieur Mme Jean Marie VILALTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Biroben » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 28 septembre 2024.

Le déposant est monsieur Mme Jean Marie VILALTA domicilié(e) 30, rue Alsace Lorraine, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mme Jean Marie VILALTA - France.

La marque Domaine de Biroben a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Biroben est expirée depuis le 21 mai 2011.


Mr Mme Jean Marie VILALTA - 30, rue Alsace Lorraine, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France


Mr Mme Jean Marie VILALTA - France


Publication - Publication au BOPI 2001-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Republication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vin d'origine d'appellation contrôlée corbières vin de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du moulin de biroben.