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Marques déposées par la société Mme HENON SABINE Madeleine Maria
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LA VILLA EN BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLA EN BAIE
Mme HENON SABINE Madeleine Maria

Numéro de dépôt :
3936970
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
LA VILLA EN BAIE de Mme HENON SABINE Madeleine Maria

Présentation de la marque LA VILLA EN BAIE

Déposée le 24 juillet 2012 par la société Mme HENON SABINE Madeleine Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VILLA EN BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société Mme HENON SABINE Madeleine Maria domicilié(e) 16 RUE DU MOULIN - 80120 - RUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 435 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HENON SABINE domicilié(e) 16 RUE DU MOULIN - 80120 - RUE - France.

La marque LA VILLA EN BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA EN BAIE est expirée depuis le 24 juillet 2022.


Mme HENON SABINE Madeleine Maria - 16 RUE DU MOULIN - 80120 - RUE - France - SIREN 451435176


Mme HENON SABINE - 16 RUE DU MOULIN - 80120 - RUE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.