Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TZIGANE AMAZONE
MME HAMELIN ROSELYNE

Numéro de dépôt :
95560407
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque TZIGANE AMAZONE

Déposée le 21 février 1995 par la société MME HAMELIN ROSELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TZIGANE AMAZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société MME HAMELIN ROSELYNE domicilié(e) LES HAUTES VALLADES, 16410 FOUQUEBRUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 914 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEAT BRODERIE MME HAMELIN ROSELYNE - France.

La marque TZIGANE AMAZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TZIGANE AMAZONE est expirée depuis le 21 février 2005.

MME HAMELIN ROSELYNE a également déposé les autres marques suivantes : TZIGANE


MME HAMELIN ROSELYNE - LES HAUTES VALLADES, 16410 FOUQUEBRUNE - France - SIREN 392914347


SWEAT BRODERIE MME HAMELIN ROSELYNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table linge de table et de maison Vêtements, chaussures, chapellerie prêt-à-porter Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.