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Marques déposées par la société MME HAMELIN ROSELYNE
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TZIGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TZIGANE
MME HAMELIN ROSELYNE

Numéro de dépôt :
94532696
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque TZIGANE

Déposée le 10 août 1994 par la société MME HAMELIN ROSELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TZIGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société MME HAMELIN ROSELYNE domicilié(e) LES HAUTES VALLADES, 16410 FOUQUEBRUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 914 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEAT BRODERIE MME HAMELIN ROSELYNE - France.

La marque TZIGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TZIGANE est expirée depuis le 10 août 2004.

MME HAMELIN ROSELYNE a également déposé les autres marques suivantes : TZIGANE AMAZONE


MME HAMELIN ROSELYNE - LES HAUTES VALLADES, 16410 FOUQUEBRUNE - France - SIREN 392914347


SWEAT BRODERIE MME HAMELIN ROSELYNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de table (en matière textile) et de maison. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.