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Marques déposées par la société Mme GENIEST Monique
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Les Arpents des Contrebandiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Arpents des Contrebandiers
Mme GENIEST Monique

Numéro de dépôt :
3976274
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2023
Les Arpents des Contrebandiers de Mme GENIEST Monique

Présentation de la marque Les Arpents des Contrebandiers

Déposée le 11 janvier 2013 par la société Mme GENIEST Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Arpents des Contrebandiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Mme GENIEST Monique domicilié(e) 21 Avenue du Baron Le ROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 639 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GENIEST Monique domicilié(e) 28 Avenue du Baron Le ROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Les Arpents des Contrebandiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Arpents des Contrebandiers est expirée depuis le 11 janvier 2023.


Mme GENIEST Monique - 21 Avenue du Baron Le ROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 510639578


Mme GENIEST Monique - 28 Avenue du Baron Le ROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins.