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Marques déposées par la société Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine
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CHAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPS
Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine

Numéro de dépôt :
92401530
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque CHAPS

Déposée le 10 janvier 1992 par la société Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine domicilié(e) No 30 Les Bastides Provençales, 13124 PEYPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 412 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine - France.

La marque CHAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPS est expirée depuis le 10 janvier 2002.


Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine - No 30 Les Bastides Provençales, 13124 PEYPIN - France - SIREN 349412551


Mme FEURRA épouse SARTORI Nadine - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278158 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Ceintures.