Marque enregistrée - Marque en vigueur

Meve Couseuse de rêves
Mme DOLLAT Marie-Eve

Numéro de dépôt :
4295744
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
Meve Couseuse de rêves de Mme DOLLAT Marie-Eve

Présentation de la marque Meve Couseuse de rêves

Déposée le 31 août 2016 par la société Mme DOLLAT Marie-Eve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Meve Couseuse de rêves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société Mme DOLLAT Marie-Eve domicilié(e) 28 rue de Lille - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 378 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dollat Marie-Eve domicilié(e) 28 RUE DE LILLE - 90000 - BELFORT - France.

La marque Meve Couseuse de rêves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meve Couseuse de rêves arrivera à expiration en date du 31 août 2026.


Mme DOLLAT Marie-Eve - 28 rue de Lille - 90000 - BELFORT - France - SIREN 535378632


Mme Dollat Marie-Eve - 28 RUE DE LILLE - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussons.