Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mme DESUEAUX PHILIPPE
/
CHATEAU VIEUX CANTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CANTON
Mr Mme DESUEAUX PHILIPPE

Numéro de dépôt :
96643480
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CANTON

Déposée le 24 septembre 1996 par monsieur Mme DESUEAUX PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX CANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Mme DESUEAUX PHILIPPE domicilié(e) 1 FONT DES BOIS, 33580 NEUFFONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mme DESUEAUX PHILIPPE - France.

La marque CHATEAU VIEUX CANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX CANTON est expirée depuis le 24 septembre 2006.


Mr Mme DESUEAUX PHILIPPE - 1 FONT DES BOIS, 33580 NEUFFONS - France


Mr Mme DESUEAUX PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VIEUX CANTON