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Marques déposées par la société Mme Debard Véronique
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Sève Jouvence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sève Jouvence
Mme Debard Véronique

Numéro de dépôt :
4069475
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
Sève Jouvence de Mme Debard Véronique

Présentation de la marque Sève Jouvence

Déposée le 14 février 2014 par la société Mme Debard Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sève Jouvence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société Mme Debard Véronique domicilié(e) ferme Vallieu - 26410 - MENGLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Debard Véronique domicilié(e) ferme Vallieu - 26410 - MENGLON - France.

La marque Sève Jouvence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sève Jouvence est expirée depuis le 14 février 2024.


Mme Debard Véronique - ferme Vallieu - 26410 - MENGLON - France - SIREN 489390476


Mme Debard Véronique - ferme Vallieu - 26410 - MENGLON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.