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Marques déposées par la société Mme Dalmas Véronique
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O carré croisette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O carré croisette
Mme Dalmas Véronique

Numéro de dépôt :
4047838
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2023
O carré croisette de Mme Dalmas Véronique

Présentation de la marque O carré croisette

Déposée le 13 novembre 2013 par la société Mme Dalmas Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « O carré croisette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Mme Dalmas Véronique domicilié(e) 12 rue du batéguier - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 428 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dalmas Véronique domicilié(e) 12 rue du batéguier - 06400 - CANNES - France.

La marque O carré croisette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O carré croisette est expirée depuis le 13 novembre 2023.


Mme Dalmas Véronique - 12 rue du batéguier - 06400 - CANNES - France - SIREN 342428513


Mme Dalmas Véronique - 12 rue du batéguier - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.