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Marques déposées par la société Mme D'ESTIENNE D'ORVES
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ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
Mme D'ESTIENNE D'ORVES

Numéro de dépôt :
3090587
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 22 mars 2001 par la société Mme D'ESTIENNE D'ORVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société Mme D'ESTIENNE D'ORVES domicilié(e) MAS, 25 BD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 678 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME D'ESTIENNE D'ORVES - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 22 mars 2011.


Mme D'ESTIENNE D'ORVES - MAS, 25 BD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 329678205


MME D'ESTIENNE D'ORVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347170 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347169 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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