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Marques déposées par la société Mme COUTURIER Marie-Christine Expert-Comptable
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CCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCC
Mme COUTURIER Marie-Christine Expert-Comptable

Numéro de dépôt :
99812726
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque CCC

Déposée le 14 septembre 1999 par la société Mme COUTURIER Marie-Christine Expert-Comptable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société Mme COUTURIER Marie-Christine Expert-Comptable domicilié(e) 65 avenue de l'Isle, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 843 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Pascal COUTURIER Cabinet Juridique COUTURIER Cabinet d'Avocats - France.

La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC est expirée depuis le 14 septembre 2009.


Mme COUTURIER Marie-Christine Expert-Comptable - 65 avenue de l'Isle, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 776843450


Me Jean-Pascal COUTURIER Cabinet Juridique COUTURIER Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Mission d'expertise comptable et tous travaux annexes et accessoires corrélatifs aux fonctions d'expertise comptable.