Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA
Mme COSTANZA Véronique, Auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3252916
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA de Mme COSTANZA Véronique

Présentation de la marque TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA

Déposée le 20 octobre 2003 par la société Mme COSTANZA Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société Mme COSTANZA Véronique domicilié(e) 2 Rue des Mésanges - 34110 - MIREVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 576 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COSTANZA Véronique domicilié(e) BP 518 - 34115 - MIREVAL Cedex - France.

La marque TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAVEN CRÉATRICE VÉRONIQUE COSTANZA est expirée depuis le 20 octobre 2023.


Mme COSTANZA Véronique, Auto-entrepreneur - 2 Rue des Mésanges - 34110 - MIREVAL - France - SIREN 450576590


Mme COSTANZA Véronique - BP 518 - 34115 - MIREVAL Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2013 n°2534197 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-06-01

– tableau (Peinture) Aquarelles, Dessins encadré ou Non. – objets d'art en bois, plâtre Boite en bois, glace (Miroirs). – objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines, Santons (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, Verre (récipients), vaisselle non en métaux précieux, porcelaine, faïence.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.