Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNOBLE AU COEUR DE LA VILLE
Mr & Mme CHOVET Sylvie

Numéro de dépôt :
99794409
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque LE VIGNOBLE AU COEUR DE LA VILLE

Déposée le 28 mai 1999 par monsieur & Mme CHOVET Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE VIGNOBLE AU COEUR DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est monsieur & Mme CHOVET Sylvie domicilié(e) 27 bis rue de Champagne, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHOVET Sylvie - France.

La marque LE VIGNOBLE AU COEUR DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNOBLE AU COEUR DE LA VILLE est expirée depuis le 28 mai 2009.


Mr & Mme CHOVET Sylvie - 27 bis rue de Champagne, 78800 HOUILLES - France


Mme CHOVET Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Jus de raisins Vins et eaux de vie de vins. Publicité - distribution de prospectus Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).