FONTOISE
Présentation de la marque FONTOISE
Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTOISE est expirée depuis le 5 juillet 2009.
MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34