Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTOISE
MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO. S.A.

Numéro de dépôt :
99802295
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque FONTOISE

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO domicilié(e) 25, BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 135 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO. S.A. - France.

La marque FONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTOISE est expirée depuis le 5 juillet 2009.

MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO a également déposé les autres marques suivantes : LAROCHE , TONI COLA , IMPERIALE FONTEL


MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO. S.A. - 25, BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 302135652


MME CHAILLOU RENEE POUR LE COMPTE DE SO.FA.BO. S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Eau de source gazéifiée.