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Marques déposées par la société Mme CASTIAU COCQU ESTELLE
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Badiane-couture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Badiane-couture
Mme CASTIAU COCQU ESTELLE

Numéro de dépôt :
4059028
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2024
Badiane-couture de Mme CASTIAU COCQU ESTELLE

Présentation de la marque Badiane-couture

Déposée le 6 janvier 2014 par la société Mme CASTIAU COCQU ESTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Badiane-couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société Mme CASTIAU COCQU ESTELLE domicilié(e) Route de Lioux, Les Dorélys - 84220 - JOUCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 523 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Badiane-couture, Mme Castiau Cocqu Estelle domicilié(e) Route de Lioux, Les Dorélys - 84220 - JOUCAS - France.

La marque Badiane-couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badiane-couture est expirée depuis le 6 janvier 2024.


Mme CASTIAU COCQU ESTELLE - Route de Lioux, Les Dorélys - 84220 - JOUCAS - France - SIREN 538523788


Badiane-couture, Mme Castiau Cocqu Estelle - Route de Lioux, Les Dorélys - 84220 - JOUCAS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 24 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651849 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Couture ; services de broderie.