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Marques déposées par la société Mme BRU MARIE THERESE
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L'ATELIER DE MAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE MAITE
Mme BRU MARIE THERESE

Numéro de dépôt :
97678403
Date de dépôt :
12/05/1997
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque L'ATELIER DE MAITE

Déposée le 12 mai 1997 par la société Mme BRU MARIE THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « L'ATELIER DE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société Mme BRU MARIE THERESE domicilié(e) 4 AVENUE VICTOR HUGO, 24120 TERRASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 085 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRU MARIE THERESE - France.

La marque L'ATELIER DE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE MAITE est expirée depuis le 12 mai 2007.


Mme BRU MARIE THERESE - 4 AVENUE VICTOR HUGO, 24120 TERRASSON - France - SIREN 301085080


BRU MARIE THERESE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Fil à usage textile. Dentelles et broderies. Machines et machines outils (machines à coudre à tricoter, à nettoyer, à repasser)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.