Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE ECHAPPEE
Mme BRAVAIS Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
4205987
Date de dépôt :
29/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2025
DOUCE ECHAPPEE de Mme BRAVAIS Marie-Noëlle

Présentation de la marque DOUCE ECHAPPEE

Déposée le 29 août 2015 par la société Mme BRAVAIS Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUCE ECHAPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société Mme BRAVAIS Marie-Noëlle domicilié(e) Hameau du Roy, 57 TRAVERSE POURRIERE, VILLA 9 - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 750 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRAVAIS MARIE-NOELLE domicilié(e) HAMEAU DU ROY, 57 HAMEAU DU ROY, VILLA 9 - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque DOUCE ECHAPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE ECHAPPEE arrivera à expiration en date du 29 août 2025.


Mme BRAVAIS Marie-Noëlle - Hameau du Roy, 57 TRAVERSE POURRIERE, VILLA 9 - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 340750215


Mme BRAVAIS MARIE-NOELLE - HAMEAU DU ROY, 57 HAMEAU DU ROY, VILLA 9 - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Activités sportives et culturelles ;

Salons de beauté.