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Marques déposées par la société Mme BISSUEL Michèle
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B. Plan b. dépôt-vente
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. Plan b. dépôt-vente
Mme BISSUEL Michèle, Plan b

Numéro de dépôt :
4114509
Date de dépôt :
30/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2024
B. Plan b. dépôt-vente de Mme BISSUEL Michèle

Présentation de la marque B. Plan b. dépôt-vente

Déposée le 30 août 2014 par la société Mme BISSUEL Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B. Plan b. dépôt-vente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société Mme BISSUEL Michèle domicilié(e) 120 avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 153 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plan B, Mme BISSUEL Michele domicilié(e) 120 avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France.

La marque B. Plan b. dépôt-vente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. Plan b. dépôt-vente est expirée depuis le 30 août 2024.


Mme BISSUEL Michèle, Plan b - 120 avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 804153690


Plan B, Mme BISSUEL Michele - 120 avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745602 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Commerce en dépôt vente ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; Commerce en dépôt vente ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Commerce en dépôt vente.