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Marques déposées par la société Mme BESANCON Michele
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MISS-ELFEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS-ELFEA
Mme BESANCON Michele

Numéro de dépôt :
3995150
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
MISS-ELFEA de Mme BESANCON Michele

Présentation de la marque MISS-ELFEA

Déposée le 2 avril 2013 par la société Mme BESANCON Michele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MISS-ELFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société Mme BESANCON Michele domicilié(e) 10 rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 356 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BESANCON Michele domicilié(e) 10 rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France.

La marque MISS-ELFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS-ELFEA est expirée depuis le 2 avril 2023.


Mme BESANCON Michele - 10 rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France - SIREN 304356843


Mme BESANCON Michele - 10 rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Tissus ; tissus à usage textile ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie.